Fichier(s) à télécharger

• 20228601 – Délégation de la compétence éclairage public – Mise à disposition des biens à la Fédération Départementale d’Energies du Lot (FDEL-TE46) 186 kB
• 20228702 – Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition de la salle Saint-Martin au profit de CAUVALDOR pour l’organisation de l’exposition d’art contemporain RESURGENCE VI 101 kB
• 20228803 – Cession des lots n°10 et n°12 du lotissement du Hameau de l’Arbre Rond 222 kB
• 20228904 – Attribution d’une subvention à l’amicale des sapeurs-pompiers du Centre d’Incendie et de Secours de Souillac pour l’année 2022 176 kB
• 20229005 – Modification des trois bureaux de vote de la commune 315 kB
• 20229106 – Rapport annuel d’activités du SYDED du Lot 2021 283 kB
• 20229207 – Acquisition de terrains au lieu-dit « la Croix de Gay » 200 kB
• 20229308 – Suppression du service communal de cuisine centrale et réintégration de la cuisine centrale à l’EPHAD le Baillot – CIAS CAUVALDOR de Souillac 145 kB
• 20229409 – Suppression de postes à la cuisine centrale 197 kB
• 20229510 – Acceptation d’un don de la fondation de la French Heritage Society pour les travaux de restauration et de mise en valeur de l’abbatiale Sainte-Marie de Souillac 324 kB
• 20229611 – Adhésion aux services numériques du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Lot 334 kB
• 20229712 – 12. -Attribution de l’accord cadre à bons de commande pour un programme d’aménagement des trottoirs 2022 à 2025 293 kB
• 20229813 – Décision modificative n°3 – budget commune 234 kB